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La démarche qualité au CNRS

par Henri Valeins - 13 mars 2009

La Qualité en Recherche

La question de la qualité en recherche a émergé en France au cours des années 1990, en partant des initiatives de certains laboratoires et de certains établissements. Il s’agit bien entendu de la qualité des approches et des procédures et non de la qualité de la recherche proprement dites, dont l’évaluation ne peut être conduite que par les pairs. Dans un contexte de vive concurrence internationale et devant la montée des problèmes de déontologie, nombreux sont les acteurs de terrain qui ont déjà pris conscience de l’importance stratégique de cette question (extrait de la lettre du 30/11/1999 du Ministre de la Recherche).

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Historique de la démarche qualité en recherche

La fonction qualité au CNRS

La fonction qualité au CNRS est décrite dans le rapport suivant La fonction qualité au CNRS rédigé par Marie-Noëlle Poger en décembre 2003.

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La fonction qualité au CNRS
rédigé par Marie-Noëlle Poger en décembre 2003.

Il existe plusieurs emplois types pour les ITA dans le domaine de la qualité :

  • BAP C Sciences de l’ingénieur et instrumentation scientifique
    • Famille professionnelle : Assurance qualité instrumentation
      • Ingénieur de Recherche : Responsable assurance produit
        • Mission : Le responsable assurance produit définit, organise et met en œuvre, en collaboration avec le chef de projet, les différentes procédures garantissant la qualité du produit.
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          Responsable assurance produit
          BAP C, IR
      • Ingénieur d’études : Ingénieur assurance produit
        • Mission : L’ingénieur assurance produit met en oeuvre les actions qualité dans un projet ou une unité. Il assure la bonne exécution des procédures définies dans le document qualité du projet ou de l’unité.
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          Ingénieur assurance produit
          BAP C, IE
  • BAP J Gestion et pilotage
    • Famille professionnelle : Administration et pilotage
      • Ingénieur d’études : Qualiticien
        • Mission : Le qualiticien conçoit, propose et réalise des dispositifs de management de la qualité. Il pilote des projets permettant d’orienter et de contrôler la démarche qualité de l’établissement appliquée à l’organisation, aux produits, aux services, aux processus...
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          Qualiticien
          BAP J,IE

(Source Répertoire des emplois-types Ingénieurs et Techniciens - REFERENS)

Le Comité pour la démarche qualité en recherche

Le CNRS a inscrit dans le Contrat d’Action Pluriannuel (CAP) signé le 21 mars 2002 avec l’Etat, sa volonté "d’engager à titre expérimental une démarche qualité en recherche" et a confié la responsabilité du projet à la Délégation Aux Entreprises.

Mis en place dès octobre 2002, le Comité pour la Démarche Qualité en Recherche est un lieu d’échanges et de réflexions qui a pour vocation de développer une vision commune de la qualité en recherche, de définir des actions en direction des laboratoires et de capitaliser les expériences pour être en mesure à terme de proposer un dispositif réaliste et adapté au CNRS. Ce comité réunit les représentants des départements scientifiques, du secrétariat général et de la MRCT :

  • SPI Francis Yguel
  • SDV Nathalie Pasqualini et Paul Hossenlopp (par intérim)
  • SDU Alain Semery
  • SPM Philippe Roncin
  • SHS Patrice Fontaine, Hélène Naftalski
  • SC Patrick Seta
  • STIC Marcel Soberman
  • IN2P3 Marcel Lieuvin, Sandrine Pavy
  • MRCT Gérard Lelièvre
  • SG Carole Le Contel
  • DAE Catherine Morel-Chevillet et Céline Bonamy

Un premier bilan des expériences et actions menées dans le cadre du CAP a été rédigé par Céline Bonamy et Karine Thomazeau, responsables de la mise en oeuvre de la démarche qualité en recherche lors de son initiation. Le document est présenté ici (sans les annexes)

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bilan des expériences et actions menées dans le cadre du CAP